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Chemins de fer secondaires

La voix de NOSTERPACA
DOCUMENT

Reconnaissance =
Par décret en date du 23 novembre 2017, est reconnue comme établissement d'utilité publique l'association dite « Fédération des amis des chemins de fer secondaires » ou « FACS », dont le siège est à Paris (75).

Chemins de fer secondaires

Décret du 23 novembre 2017 portant reconnaissance d'une association comme établissement d'utilité publique | Legifrance

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036085522&dateTexte=&categorieLien=id

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